Règlement intérieur
L'association Circuit Court a pour ambition de produire et consommer local dans le respect de la nature, des animaux et des personnes, de la manière la plus conviviale possible. L'Association a pour objectifs :
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De promouvoir une agriculture durable, socialement équitable, écologiquement saine, si possible biologique, en organisant les relations entre les adhérents et des producteurs.
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De permettre à des agriculteurs et artisans locaux de vivre de leur travail.
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De soutenir les producteurs dans une démarche de conversion en agriculture durable et responsable.
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De promouvoir un mode de vie durable en sensibilisant les habitants du territoire et en mettant en œuvre des actions allant dans ce sens.
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D'organiser toute manifestation publique utile au développement et à l'activité de l'Association.
I - Fonctionnement général
L'Association propose un catalogue de produits locaux et/ou bio sur son site internet.
Les distributions se font tous les jeudis des semaines paires, à Bouzonville, de 18H00 à 19H00 au Parc de la Nied ou sous le préau de l'école Pol Grandjean (en cas de pluie).
Cette distribution répond de préférence à une précommande réalisée par internet, mais est toujours ouverte à de nouveaux adhérents potentiels ; la plupart des producteurs a toujours des produits supplémentaires à proposer.
Les producteurs et consommateurs doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 5€ pour accéder aux distributions et autres activités conduites par l'Association. La cotisation est à remettre au Trésorier du Comité lors d'une distribution. L'argent des cotisations collectées permet de financer les actions conduites par notre structure, notamment des activités éducatives (cours de cuisine, conférences, formations, visites chez les producteurs) et des projets d'autonomie alimentaire (développement et/ou entretien de vergers).
II - Le consommateur
Pour bénéficier des services de l'Association, les consommateurs doivent adhérer à celle-ci en s'acquittant d'une cotisation définie par le Comité en début d'année. Afin de goûter les produits et d'être satisfait de leur qualité, tout nouveau consommateur a la possibilité de commander des produits lors de 2-3 distributions avant paiement de la cotisation,
La clientèle peut, à partir du mardi de la semaine précédant la distribution, commander des produits sur le site internet (soit huit jours).
Il est impossible de commander des produits sur le site internet 72H avant une distribution, afin de faciliter le travail des producteurs.
Le consommateur s'engage à récupérer sa commande au jour, aux horaires et au lieu annoncés par l'Association.
III - Le producteur
1. Pour adhérer à l'association Circuit Court, le producteur doit répondre aux critères suivants :
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Affiliation à la MSA (Mutuelle Sociale Agricole) ou numéro de SIRET
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Certification bio, label(s) ou charte(s) en adéquation avec la philosophie de l'Association.
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Production locale ou la plus proche géographiquement du lieu de livraison et répondant aux critères de l'Association.
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Paiement d'une cotisation pour l'année à l'Association, décidée par le Comité en début d'année.
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Permettre aux membres du Comité des visites de l'exploitation.
2. Engagement :
Le Comité se donne le droit de remettre en question la présence des producteurs s'ils ne correspondent plus à la philosophie de l'Association.
Le producteur peut quitter l'Association sur simple courrier adressé à la Présidente.
3. Organisation :
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Offre : le producteur inscrit ses produits sur le site internet de l'Association. Tous les produits proposés sont inscrits sur le site internet, même pour des ventes temporaires. Après l'organisation d'une distribution, les producteurs ont jusqu'au mardi pour actualiser leur offre sur le site internet : les distributions étant les jeudis, les producteurs ont quatre jours pour actualiser leurs produits.
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Calendrier de présence trimestrielle : le producteur n'a aucune obligation d'être présent à chaque date. Il remplira le planning en début de chaque trimestre. En cas d'absence non prévue, il en informera le plus tôt possible l'Association par le biais de l'adresse mail.
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Plafonnement de l'offre : en fonction de sa production, le producteur peut limiter les quantités proposées à l'Association et ne s'engager que pour certaines dates.