L'association Circuit Court a pour ambition de produire et consommer local dans le respect de la nature, des animaux et des personnes, de la manière la plus conviviale possible. L'Association a pour objectifs : 

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• De promouvoir une agriculture durable, socialement équitable, écologiquement saine, si possible biologique, en organisant les relations entre les adhérents et des producteurs. 

 

• De permettre à des agriculteurs et artisans locaux de vivre de leur travail.

 

• De soutenir les producteurs dans une démarche de conversion en agriculture durable et responsable.

 

• De promouvoir un mode de vie durable en sensibilisant les habitants du territoire et en mettant en œuvre des actions allant dans ce sens. 

 

• D'organiser toute manifestation publique utile au développement et à l'activité de l'Association. 

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I - Fonctionnement général

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L'Association propose un catalogue de produits locaux et/ou bio sur son site internet.

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Les distributions se font tous les jeudis des semaines paires, de 18H à 19H, à Bouzonville, sur le parking de la rue d'Eller en cas de beau temps ou sous le préau de l'école primaire Pol Grandjean en cas de pluie.

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Cette distribution n'est pas un marché, mais répond à une précommande réalisée par internet. 

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Les invitations aux réunions seront envoyées au minimum une semaine avant la date prévue. 

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Les producteurs et consommateurs doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle, dont le montant est défini par le Comité en début d'année, pour accéder aux distributions et autres activités conduites par l'Association. La cotisation est à remettre au Trésorier du Comité lors d'une distribution. L'argent des cotisations collectées permet de financer les actions conduites par notre structure, notamment des activités éducatives (cours de cuisine, conférences, formations, visites chez les producteurs) et des projets d'autonomie alimentaire (développement et/ou entretien de vergers). 

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II - Le consommateur

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Pour bénéficier des services de l'Association, les consommateurs doivent adhérer à celle-ci en s'acquittant d'une cotisation définie par le Comité en début d'année. Afin de goûter les produits et d'être satisfait de leur qualité, tout nouveau consommateur a la possibilité de commander des produits lors de 2-3 distributions avant paiement de la cotisation, 

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Dans le cadre d'une formule AMAP (Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne), l'adhérent s'engage : 

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• Sur le trimestre complet, voire sur une période spécifique proposée par le producteur. L'engagement s'effectue au début de chaque trimestre.

 

• À régler par avance la totalité des produits commandés pour un trimestre, au moment de la 1ère livraison.

 

• À trouver un remplaçant s'il ne peut venir lui-même récupérer ses produits. Le cas échéant, ces derniers ne seront ni reportés, ni remboursés. 

 

• Les paiements s'effectuent directement auprès des producteurs concernés. 

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La clientèle peut, à partir du mardi de la semaine précédant la distribution, commander des produits sur le site internet (soit huit jours). Sauf sur volonté du producteur, il est impossible de commander des produits sur le site internet 72H avant une distribution, afin de faciliter le travail des producteurs. 

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Le consommateur s'engage à récupérer sa commande au jour, aux horaires et au lieu annoncés par l'Association. 

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III - Le producteur

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1. Pour adhérer à l'association Circuit Court, le producteur doit répondre aux critères suivants : 

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• Affiliation à la MSA (Mutuelle Sociale Agricole) ou numéro de SIRET

 

• Certification bio, label(s) ou charte(s) en adéquation avec la philosophie de l'Association.

 

• Production locale ou la plus proche géographiquement du lieu de livraison et répondant aux critères de l'Association.

 

• Paiement d'une cotisation pour l'année à l'Association, décidée par le Comité en début d'année.

 

• Permettre aux membres du Comité des visites de l'exploitation. 

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2. Engagement : 

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Le Comité se donne le droit de remettre en question la présence des producteurs s'ils ne correspondent plus à la philosophie de l'Association.

 

Le producteur peut quitter l'Association sur simple lettre adressée à la Présidente.

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3. Organisation : 

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• Offre : le producteur inscrit ses produits sur le site internet de l'Association. Tous les produits proposés sont inscrits sur le site internet, même pour des ventes temporaires. Après l'organisation d'une distribution, les producteurs ont jusqu'au mardi pour actualiser leur offre sur le site internet : les distributions étant les jeudis, les producteurs ont quatre jours pour actualiser leurs produits. Les producteurs seront formés pour actualiser eux-mêmes leur offre.

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• Vente : le producteur s'engage à vendre directement ses produits au consommateur, et ne doit livrer que les adhérents du Circuit Court. Les marchés du terroir permettent aux producteurs de vendre, à toute personne (adhérente où non), leurs produits.

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• Formule AMAP : le producteur pourra proposer une période d'engagement de plus d'un trimestre mais le paiement d'avance se limitera aux commandes du trimestre.

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• Calendrier de présence trimestrielle : le producteur n'a aucune obligation d'être présent à chaque date. Il remplira le planning en début de chaque trimestre. En cas d'absence non prévue, il en informera le plus tôt possible l'Association par le biais de l'adresse mail. 

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• Plafonnement de l'offre : en fonction de sa production, le producteur peut limiter les quantités proposées à l'Association et ne s'engager que pour certaines dates, ou qu'à un nombre limité d'adhérents suivant des critères d'engagement AMAP ou de " premiers répondus - premiers servis ".

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• Non concurrence : les producteurs ne sont pas mis en concurrence au sein de l'Association. Si un producteur venait à ne plus pouvoir répondre à la demande, en raison d'une pénurie ou d'un quelconque problème, un autre producteur pourrait prendre le relais en proposant les mêmes produits. Le producteur initial restera, cependant, prioritaire dès qu'il sera dans la capacité de proposer à nouveau son offre. 

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